PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.elvinck.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : ORPHAN PLANET (enseigne commerciale A CONSEIL) – 800 898 637 – 55 avenue de Colmar 92500 Rueil Malmaison
Créateur : Factory online SAS
Responsable publication : Vincent Onorato
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Acelys SAS
Hébergeur : OVH
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site https://www.elvinck.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.elvinck.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site https://www.elvinck.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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Toutes les informations indiquées sur le site https://www.elvinck.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.elvinck.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.elvinck.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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Les cookies sont des données placées pour vos ordinateurs ou mobiles. Ils sont différenciables par leurs identifiants uniques, associés à vos ordinateurs ou téléphones. Ces derniers vous permettent de de ne pas avoir une mauvaise expérience consommateur sur vos sites favoris, puisqu’ils se souviennent de vos actions et préférences. Ainsi, vous n’avez pas besoin de renseigner vos préférences de navigation à chaque utilisation, telles que la localisation, la police ou encore la langue.
Ces “cookies” sont stockés en mémoire vive dans votre ordinateur. Ils ne nous permettent pas de vous identifier ; en revanche, ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Pour l’ensemble des Traitements de Données liés à la collecte des cookies, ORPHAN PLANET (enseigne commerciale A CONSEIL), SARL enregistrée au RCS de Nanterre au n° 800 898 637 au capital social de 7500 €, ayant son siège 55 AVENUE DE COLMAR 92500 RUEIL MALMAISON, détermine les moyens et les finalités du Traitement. Ainsi, ORPHAN PLANET agit en tant que Responsable de Traitement, au sens de la Réglementation relative aux Données à caractère personnel, et notamment du Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des Données à caractère personnel et à la libre circulation de ces Données.
ORPHAN PLANET accorde la plus grande importance et le plus grand soin à la protection de la vie privée et des Données à caractère personnel, ainsi qu’au respect des dispositions de la Législation applicable.
La présente politique Cookies (ci-après la « Politique ») a pour objectif de vous fournir une information simple, claire sur la manière dont vos Données sont collectées à travers les cookies déposés sur le site internet https://www.elvinck.com.
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QUELLES SONT LES FINALITÉS DES COOKIES COLLECTÉS ?
Sur le site, nous pouvons déposer différents types de cookies pour plusieurs finalités :
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